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Intitulé

Arrêté royal du 1er décembre 1999 relatif à l'enregistrement des personnes voyageant à bord de navires à passagers


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Informations de base
Date de l'acte: 01/12/1999
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 29/12/1999
Edition:2
Page:49799
Avis du Conseil d'Etat 29466
Entrée en vigueur / Effet voir article 12