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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 22 juni 1983 betreffende de opening en de sluiting van de jacht met het geweer op waterwild voor het seizoen 1983-1984 in het Vlaamse Gewest


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 22/06/1983
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 06/07/1983
Page:8843
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 10de dag na bekendmaking

TT 1983 - 1984