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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 8 juni 1999 betreffende de gespecialiseerde adviescentra en het kennis- en ondersteuningscentrum inzake individuele materiële bijstand ten gunste van personen met een handicap


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 08/06/1999
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 15/09/1999
Page:34385
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet zie artikel 30

Période de vigueur du ... au 01/01/2000