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Intitulé

Decreet van 18 mei 1999 betreffende het onderwijs XI


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Informations de base
Date de l'acte: 18/05/1999
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 31/08/1999
Page:32063
Avis du Conseil d'Etat 28969
Entrée en vigueur / Effet Zie artikel 109, 141, 160, 164, 167, 169, 176, 178, 183, 188, 192
Remarques Art. 170, 172, 173: Gecodificeerd bij BVR 28/10/2016 (BS 29/12/2016, blz. 90468)