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Intitulé

Arrêté royal du 14 septembre 1992 modifiant l'arrêté royal du 30 juin 1924 portant règlement général du Banc d'épreuves des armes à feu établi à Liège


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Informations de base
Date de l'acte: 14/09/1992
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 24/09/1992
Page:20460
Avis du Conseil d'Etat 21660
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication