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Intitulé

Arrêté ministériel du 14 novembre 1968 relatif à l'admission, au régime des études et à l'avancement des élèves de l'Ecole royale militaire


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Informations de base
Date de l'acte: 14/11/1968
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 03/12/1968
Page:11769
Avis du Conseil d'Etat 10478