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Intitulé

Decreet van 14 juli 1998 betreffende de euro


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Informations de base
Date de l'acte: 14/07/1998
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 31/07/1998
Page:24684
Avis du Conseil d'Etat 27665
Entrée en vigueur / Effet Te bepalen door de Regering
art. 1, 2, 3 : 01/01/1999 (BVR 19/12/1998)
art. 7, 9, tweede lid, 11 pp., 12 : 01/09/1998 (BVR 19/12/1998)
art. 4, 5, 6, 8, 9, eerste lid, 10 : 01/01/1999 tot 01/01/2002 (BVR 19/12/1998)