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Intitulé

Arrêté royal du 13 mars 1969 - Académie royale des Sciences, des Lettres et des Beaux-Arts de Belgique - Modification des statuts organiques


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Informations de base
Date de l'acte: 13/03/1969
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 05/08/1969
Page:7580
Avis du Conseil d'Etat --