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Intitulé

Arrêté royal du 11 juin 1974 modifiant l'arrêté royal du 7 avril 1959 relatif à la position et à l'avancement des officiers de carrière et l'arrêté royal du 12 décembre 1963 relatif à l'organisation des corps d'officiers de chacune des forces armées


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Informations de base
Date de l'acte: 11/06/1974
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 27/06/1974
Page:8805
Avis du Conseil d'Etat 12017
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication