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Intitulé

Arrêté royal du 30 mars 1976 portant modification de l'arrêté royal du 25 juin 1973 fixant les conditions d'admission et la durée des cours dans les conservatoires royaux de musique


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Informations de base
Date de l'acte: 30/03/1976
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 21/10/1976
Page:13624
Avis du Conseil d'Etat U - D
Période de vigueur du ... au 01/09/2002