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Intitulé

Arrêté royal du 3 octobre 1978 portant création d'un Conseil scientifique au Musée Royal de Mariemont


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Informations de base
Date de l'acte: 03/10/1978
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 07/11/1978
Page:13485
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 17/11/1978