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Intitulé

Decreet van 28 maart 1978 tot wijziging van artikel 11 van de wet van 7 april 1971 houdende oprichting en de werking van de Universitaire Instelling Antwerpen


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Informations de base
Date de l'acte: 28/03/1978
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 13/06/1978
Page:6684
Avis du Conseil d'Etat V
Entrée en vigueur / Effet 10de dag na bekendmaking

Période de vigueur du 23/06/1978 au ...