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Intitulé

Arrêté ministériel du 15 avril 1980 fixant le modèle du certificat d'enseignement spécial secondaire professionnel tel qu'il est prévu à l'article 39, § 2, de l'arrêté royal du 28 juin 1978 portant définition des types et organisation de l'enseignement spécial et déterminant les conditions d'admission et de maintien dans les divers niveaux d'enseignement spécial


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Informations de base
Date de l'acte: 15/04/1980
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 12/08/1980
Page:9306
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 01/09/1978

Abrogé par une ou plusieurs autorités: voir «Tous» dans l'analyse