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Intitulé

Arrêté ministériel du 3 septembre 1981 portant reconnaissance officielle et classement de explosifs


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Informations de base
Date de l'acte: 03/09/1981
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Par extrait ou mention
Date: 04/11/1981
Page:13951
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication