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Intitulé

Arrêté royal du 28 mars 1983 modifiant l'arrêté royal du 9 novembre 1978 déterminant les vaccinations et inoculations préventives dans les forces armées


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Informations de base
Date de l'acte: 28/03/1983
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 16/04/1983
Page:4754
Avis du Conseil d'Etat 15282
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 26/04/1983 au ...