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Intitulé

Arrêté royal du 8 avril 1983 modifiant l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière


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Informations de base
Date de l'acte: 08/04/1983
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 20/04/1983
Page:4941
Avis du Conseil d'Etat 15045
Entrée en vigueur / Effet 01/05/1983