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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 4 juli 1984 - Gewestplan Turnhout - Wijziging


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Informations de base
Date de l'acte: 04/07/1984
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 22/09/1984
Page:13035
Avis du Conseil d'Etat 16148
Remarques Vermelding