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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 26 januari 1984 tot wijziging van het ministerieel besluit van 2 maart 1977 tot inrichting van het jachtexamen


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 26/01/1984
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 29/02/1984
Page:2687
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 01/01/1984