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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 20 juni 1990 houdende afwijkingen voor het speelseizoen 1989-1990 met betrekking tot de erkenning van instellingen voor de toneelkunst


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 20/06/1990
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 22/08/1990
Page:16148
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 10de dag na bekendmaking

TT speelseizoen 1989-1990