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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 3 augustus 1988 tot wijziging van het ministerieel besluit van 20 november 1978 houdende bepaling van de erkenningsvoorwaarden van de directeur van het Centrum voor Voortdurende Vorming


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Acte annulé !
Informations de base
Date de l'acte: 03/08/1988
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 27/09/1988
Page:13583
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 01/09/1988

Période de vigueur du 01/09/1988 au 01/01/2002