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Intitulé

NOUVEL INTITULE
[Arrêté royal du 6 mai 1988 relatif au beurre et aux produits de beurre]
Arrêté royal du 6 mai 1988 relatif au beurre, au beurre concentré, au ghee, à la matière grasse laitière anhydre et au beurre demi-écrémé

Chrono

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Informations de base

Date de l'acte:	06/05/1988
Nature de l'acte:	Arrêté royal

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	03/06/1988
Page:	8087

Avis du Conseil d'Etat

U - D

Entrée en vigueur / Effet

Jour de publication
art. 4, § 2 et 6 : 01/01/1989

Période de vigueur

du 03/06/1988 au ...

NOUVEL INTITULE[Arrêté royal du 6 mai 1988 relatif au beurre et aux produits de beurre]Arrêté royal du 6 mai 1988 relatif au beurre, au beurre concentré, au ghee, à la matière grasse laitière anhydre et au beurre demi-écrémé