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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 24 juli 1996 tot wijziging van het besluit van de Vlaamse regering van 23 februari 1995 betreffende de exploitatie van de terreinen voor openluchtrecreatieve verblijven


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Informations de base
Date de l'acte: 24/07/1996
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 03/09/1996
Page:23343
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 24/07/1996

Période de vigueur du 24/07/1996 au 31/12/2009