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Intitulé

Arrêté royal du 13 septembre 1989 portant modification de l'arrêté royal du 28 mars 1969 dressant la liste des maladies professionnelles donnant lieu à réparation


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Informations de base
Date de l'acte: 13/09/1989
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 05/10/1989
Page:17026
Avis du Conseil d'Etat 19067
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 15/10/1989 au ...