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Intitulé

Arrêté de l'Exécutif régional wallon du 20 juillet 1989 relatif à l'octroi d'une prime à l'inscription d'une pouliche ou d'un poulain au stud-book du cheval de trait belge ou du cheval de trait ardennais


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 20/07/1989
Nature de l'acte: Arrêté du Gouvernement wallon
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 02/09/1989
Page:15185
Avis du Conseil d'Etat 18977
Entrée en vigueur / Effet 01/08/1989

TT 01/08/1989 - 31/12/1993