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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 5 april 1989 betreffende de organisatie van het secundair onderwijs


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Acte annulé !
Informations de base
Date de l'acte: 05/04/1989
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 01/07/1989
Page:11820
Rapport au Roi ou au Gouvernement
Avis du Conseil d'Etat 18983
Entrée en vigueur / Effet zie artikel 41
Remarques Inwerkingtreding van de wijzigingen
Schorsing ARvS 33144 10/10/1989