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Intitulé

Arrêté ministériel du 9 février 1989 relatif à l'octroi d'une subvention pour un projet de recherches dans le cadre de la lutte contre la maladie d'Aujeszky


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 09/02/1989
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 31/03/1989
Page:5613
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 01/01/1989

TT 1989

Période de vigueur du 01/01/1989 au ...