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Intitulé

Arrêté royal du 13 mai 1996 relatif aux Bons du Trésor libellés en monnaies étrangères


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Informations de base
Date de l'acte: 13/05/1996
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 06/06/1996
Page:15516
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 10/07/1996 (AMAF 01/07/1996)