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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 3 juni 1992 tot vaststelling van de opening en de sluiting van de jacht in het Vlaamse Gewest voor het seizoen 1992-1993


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Informations de base
Date de l'acte: 03/06/1992
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 20/06/1992
Page:14127
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 10de dag na bekendmaking

TT 1992-1993