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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 7 januari 1992 tot wijziging van het besluit van de Vlaamse regering van 31 juli 1990 houdende inrichting van het deeltijds beroepssecundair onderwijs


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Informations de base
Date de l'acte: 07/01/1992
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 09/04/1992
Page:8095
Entrée en vigueur / Effet 01/09/1992

Période de vigueur du 01/09/1992 au 01/09/2008