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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 18 september 1991 tijdelijke vervanging van de secretarissen-generaal en de leidend ambtenaren van het Ministerie van de Vlaamse Gemeenschap en regeling van de tijdelijke vervanging van de secretaris van de Vlaamse Regering


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 18/09/1991
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 08/02/1992
Page:2757
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 18/09/1991