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Intitulé

Arrêté ministériel du 23 septembre 2024 modifiant le chapitre «B. Neurochirurgie» de la liste et les listes nominatives jointes comme annexes 1 et 2 à l'arrêté royal du 25 juin 2014 fixant les procédures, délais et conditions en matière d'intervention de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités dans le coût des implants et des dispositifs médicaux invasifs


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Informations de base
Date de l'acte: 23/09/2024
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 11/10/2024
Edition:1
Page:119191
Avis du Conseil d'Etat Pas d'avis dans le délai demandé - Numéro de rôle: 77061 / Geen advies binnen de gevraagde termijn - Rolnummer: 77061
Entrée en vigueur / Effet 01/11/2024 (art. 3: "le premier jour du mois qui suit celui au cours duquel il aura été publié au Moniteur belge")

Période de vigueur du 01/11/2024 au ...