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Intitulé

Arrêté royal du 16 juin 2024 portant fixation du plan d'urgence nucléaire et radiologique pour le territoire belge, la mer territoriale et la zone économique exclusive


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Informations de base
Date de l'acte: 16/06/2024
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 30/07/2024
Edition:1
Page:89606
Rapport au Roi ou au Gouvernement
Avis du Conseil d'Etat 75794
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 09/08/2024 au ...