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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 19 december 1990 tot instelling van een wetenschappelijke raad bij het Instituut voor Bosbouw en Wildbeheer en de benoeming van de leden ervan


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 19/12/1990
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 19/06/1991
Page:13623
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet Dag van bekendmaking

Période de vigueur du 19/06/1991 au 01/01/1996