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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 12 december 1990 tot wijziging van het besluit van de Vlaamse regering van 18 juli 1990 houdende de voorwaarden inzake erkenning en subsidiëring van integratiecentra voor migranten


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Informations de base
Date de l'acte: 12/12/1990
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 06/02/1991
Page:2334
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 01/10/1990

Période de vigueur du ... au 01/07/1998