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Intitulé

Ministerieel besluit van 30 oktober 2023 tot wijziging van het ministerieel besluit van 26 april 2021 over de berekening van het persoonsvolgend budget na jeugdhulp


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Informations de base
Date de l'acte: 30/10/2023
Nature de l'acte: Ministerieel besluit van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 16/11/2023
Page:105912
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 01/09/2023 (art. 4)

Période de vigueur du 01/09/2023 au ...