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Intitulé

Decreet van 15 oktober 2021 tot wijziging van het decreet van 10 juni 2016 houdende de erkenning en subsidiëring van de georganiseerde sportsector, wat betreft de G-sport


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Informations de base
Date de l'acte: 15/10/2021
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 03/11/2021
Page:110892
Avis du Conseil d'Etat 69341
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2022 (art. 10)

Art. 9: 01/09/2021 (art. 10)

Période de vigueur du 01/09/2021 au ...