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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 25 september 2020 over mobiele teams infectieziektebestrijding als tweedelijnsdefensie in een epidemie


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Informations de base
Date de l'acte: 25/09/2020
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 08/10/2020
Edition:1
Page:71164
Avis du Conseil d'Etat 67787
Entrée en vigueur / Effet 01/07/2020 (art. 7)

Art. 6: Dag van bekendmaking (art. 7)

Période de vigueur du 01/07/2020 au ...