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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 8 juni 1994 tot vaststelling van de ambten in het onderwijs voor sociale promotie


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 08/06/1994
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 06/08/1994
Page:20115
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 01/09/1993

Période de vigueur du 01/09/1993 au 01/09/1999