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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 23 juni 1993 betreffende de ophaling en de verwerking van dierlijk afval


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Acte annulé !
Informations de base
Date de l'acte: 23/06/1993
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 14/09/1993
Page:20342
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Dag van bekendmaking

Dit besluit werd geschorst, vernietigd en opgeheven.

Période de vigueur du 14/09/1993 au 23/06/1993