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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 16 december 2016 tot wijziging van diverse besluiten inzake leefmilieu


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Informations de base
Date de l'acte: 16/12/2016
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 17/02/2017
Edition:2
Page:25080
Rapport au Roi ou au Gouvernement
Avis du Conseil d'Etat
Avis du Conseil d'Etat 60231
Entrée en vigueur / Effet 10de dag na bekendmaking
Art. 2, 2° en 3°, art. 12, art. 13 en art. 24 tot art. 28: 01/07/2017

Période de vigueur du 27/02/2017 au ...