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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 16 december 2016 houdende wijziging van het Energiebesluit van 19 november 2010, wat betreft warmtemetingen


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Informations de base
Date de l'acte: 16/12/2016
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 23/01/2017
Edition:3
Page:12552
Avis du Conseil d'Etat 60212
Entrée en vigueur / Effet 10de dag na bekendmaking

Période de vigueur du 02/02/2017 au ...