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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 23 september 2016 betreffende de Cultuurprijzen van de Vlaamse Gemeenschap


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 23/09/2016
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 24/10/2016
Page:71523
Avis du Conseil d'Etat Geen advies binnen de gevraagde termijn - Rolnummer: 60029
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2017

Période de vigueur du 01/01/2017 au 31/12/2021