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Intitulé

Decreet van 20 mei 2016 houdende diverse bepalingen in de beleidsvelden cultuur, jeugd en Brussel


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Informations de base
Date de l'acte: 20/05/2016
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 29/06/2016
Page:39332
Avis du Conseil d'Etat 58840
Entrée en vigueur / Effet 10de dag na bekendmaking

Art. 2 en 11: 01/01/2016

Période de vigueur du 01/01/2016 au ...