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Intitulé

Arrêté ministériel du 12 octobre 1990 modifiant l'arrêté ministériel du 19 février 1982 portant réglementation de l'identification des porcs d'élevage et d'engraissement et l'enregistrement des porcs


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Informations de base
Date de l'acte: 12/10/1990
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 13/10/1990
Page:19723
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication

Période de vigueur du 13/10/1990 au ...