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Intitulé

Dekret vom 3. November 2014 zur Abänderung des Dekrets vom 16. Juni 2008 zur Festlegung von Kernkompetenzen und Rahmenplänen im Unterrichtswesen

Décret du 3 novembre 2014 portant modification du décret du 16 juin 2008 fixant les macro-compétences et les référentiels de compétences dans l'enseignement


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Informations de base
Date de l'acte: 03/11/2014
Nature de l'acte: Décret de la Communauté germanophone
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 12/03/2015
Edition:1
Page:16371
Avis du Conseil d'Etat 55193
Entrée en vigueur / Effet 01/09/2014

Période de vigueur du 01/09/2014 au ...