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Intitulé

Direction générale Sécurité et Prévention — Circulaire OOP 42 du 8 avril 2014 relative aux événements qui peuvent avoir lieu en Belgique dans le cadre de la CM de football 2014


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Informations de base
Date de l'acte: 08/04/2014
Numéro: OOP 42
Nature de l'acte: Circulaire de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 17/04/2014
Edition:2
Page:33307
Entrée en vigueur / Effet Date non mentionnée