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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 20 september 2013 betreffende de bekrachtiging van het toetsingskader nieuwe om te vormen en nieuwe hbo5-opleidingen


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Informations de base
Date de l'acte: 20/09/2013
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 22/10/2013
Edition:2
Page:75295
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 01/09/2013

Période de vigueur du 01/09/2013 au ...