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Intitulé

Arrêté royal du 13 juillet 2012 fixant le programme de l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2012-2013

Chrono

Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Informations de base

Date de l'acte:	13/07/2012
Nature de l'acte:	Arrêté royal

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	10/08/2012
Page:	46594

Avis du Conseil d'Etat

51511

Entrée en vigueur / Effet

Art. 1 pour l'annexe 1: 20/08/2012
Art. 1 pour l'annexe 2: 03/09/2012

Dispositions transitoires: art. 1

TT: le remplacement des annexes concerne uniquement l'année académique 2012-2013.

Période de vigueur

du 20/08/2012 au ...