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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 1 april 2011 betreffende de modulaire structuur van het secundair volwassenenonderwijs voor het studiegebied smeden


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Informations de base
Date de l'acte: 01/04/2011
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 26/05/2011
Page:30563
Avis du Conseil d'Etat 49290
Entrée en vigueur / Effet 01/02/2011

Période de vigueur du 01/02/2011 au 31/08/2017