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Intitulé

Arrêté ministériel du 17 décembre 2009 modifiant l'arrêté ministériel du 14 février 2005 fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins spécialistes porteurs du titre professionnel particulier en médecine d'urgence, des médecins spécialistes en médecine d'urgence et des médecins spécialistes en médecine aiguë, ainsi que des maîtres de stage et des services de stage dans ces disciplines


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Informations de base
Date de l'acte: 17/12/2009
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 12/01/2010
Page:942
Avis du Conseil d'Etat 47508
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 22/01/2010 au ...